Pour se protéger et sécuriser son patrimoine, une assurance s’avère indispensable. Parmi les nombreuses garanties dont peut jouir un assuré de prêt immobilier, figure l’incapacité temporaire totale de travail (ITT). Elle intervient généralement lors des préjudices corporels. Voici tout ce qu’il y a lieu de savoir sur cette garantie.
Définition du ITT (Incapacité Temporaire Totale)
L’assurance incapacité temporaire totale de travail (ITT) peut se définir comme la garantie d’une assurance de prêt immobilier qui couvre les frais d’un prêt en cas d’impossibilité de travailler suite à une maladie ou à un accident.
En effet, tout assuré couvert par cette assurance jouit d’une prise en charge des mensualités du prêt immobilier pendant la période de son indisponibilité après un accident ou une maladie. Deux types de statuts sont considérés dans ce type d’assurance : celui d’un salarié et celui d’un travailleur non salarié. Ce dernier concerne les professions libérales, les artisans, les commerçants, etc.
L’assurance incapacité temporaire totale de travail (ITT) demeure d’actualité jusqu’à la reprise des activités de l’assuré. Cependant, les conditions d’indemnisation sont fixées selon certains critères d’où la nécessité de lire minutieusement les clauses avant la signature du contrat. Aussi, il faut que chaque bénéficiaire de cette garantie assurance déclare son arrêt maladie dans le délai imparti stipulé par le contrat.
Les principes de l’assurance incapacité temporaire totale de travail (ITT)
L’assurance incapacité temporaire totale de travail (ITT) fonctionne sous deux principes. Il s’agit des principes indemnitaire et forfaitaire.
Le principe indemnitaire
Selon ce principe, un assuré ne doit pas profiter de sa situation d’accidenté ou de maladif pour s’enrichir. De fait, l’indemnité d’assurance reste proportionnelle à la valeur du bien assuré. L’assureur indemnise la victime en fonction du préjudice subi, des limites des garanties souscrites et sans l’enrichir.
Par ailleurs, si l’assuré continue de percevoir son salaire dans cette situation, il ne bénéficiera d’aucune indemnité. Aussi, si un assureur indemnise son client moins que la perte de revenu subie, ce dernier aura un manque à gagner. Ce principe d’indemnisation se retrouve généralement dans les contrats groupe des établissements bancaires.
En somme, ce principe d’indemnisation se calcule en fonction du préjudice subi et non à partir d’un montant prédéfini, versé lors d’un sinistre.
Le principe forfaitaire
Selon ce principe, l’assureur indemnise l’assuré en cas d’arrêt de travail qu’il ait une perte de revenu ou non. Il intervient surtout dans les assurances vie ou décès. Le capital ou la rente est préétabli dans le contrat d’assurance.
L’association des deux principes
Un assuré peut associer plusieurs assurances de type forfaitaire à des prestations de type indemnitaire assurées par une autre entreprise d’assurance. De fait, si une victime ayant une assurance décès meurt après un accident de la route, son bénéficiaire recevra :
- La somme du capital assuré selon le principe forfaitaire ;
- Et les dédommagements prévus dans son contrat d’assurance auto ou moto ou les indemnités versées par l’assureur du responsable de l’accident.
Quoi qu’il en soit, ces deux principes de l’assurance incapacité temporaire totale de travail (ITT) s’appliquent à des types d’assurance bien distincts. De même, la prise en charge des indemnités s’inscrit dans une marge de 90 jours le plus souvent et selon la quotité choisie par l’assuré.